Outils et documents des CLSM en France
- Document cadre du conseil intercommunal du Pays de Mayenne
- Charte du conseil intercommunal du Pays de Mayenne
- Charte déontologique de fonctionnement du groupe ressource santé psychique et logement – CLSM Lyon 3ème
- Charte de participation du groupe de régulation en santé mentale – CLSM Villeurbanne
- Charte de fonctionnement - Cellule de gestion des situations complexes - CLSM Digne-les-bains
- Charte éthique et de fonctionnement relative à la cellule de coordination autour de situations individuelles complexes - CLSM de Pays de Martigues
- Charte éthique du Conseil intercommunal de santé, santé mentale et citoyenneté
