CLSM : envoyez-nous vos chartes de fonctionnements, fiches actions, diagnostics…
Nous avons besoin de vous ! Afin de mettre à jour et enrichir de manière continue les différentes ressources du site internet, nous vous invitons à nous envoyer les documents suivants, au format PDF :
- Délibérations municipales qui officialisent la création de CLSM
- Chartes de fonctionnement/cadrage de vos CLSM
- Diagnostics locaux des besoins en santé mentale : questionnaires, résultats…
- Documents de présentation du CLSM : plaquettes, affiches, vidéos…
- Documents en lien avec vos groupes de travail : chartes de fonctionnement, plaquettes de présentation, fiches de saisine, etc.
- Etc.
Outils et documents des CLSM
Constitution du CLSM
- Convention constitutive du CLSM de Lille
- Convention constitutive du CLSM - CLSM Paris-Saclay
- Convention constituve du CLSM de Courbevoie
- Convention constitutive du CISM - CISM Provence Verte
- Convention d'objectifs et de moyens - CISM Provence Verte
- Document constitutif du CLSM Côte Basque
- Charte constitutive du CLSM - CLSM Loches Sud-Touraine
- Etat des lieux - CLS Pays Basque
- Charte constitutive du CLSM - CLSM du Mans
- Délibération municipale pour la constitution du CLSM - CLSM de Courbevoie
- Délibération du Conseil Communautaire pour la création d'un CLSM - CLSM Paris Saclay
Gouvernance du CLSM - Chartes éthiques
- Cahier des charges - CLSM Paris Saclay
- Document cadre du conseil intercommunal du Pays de Mayenne
- Document cadre des missions du CLSM - CLSM de Valence
- Document cadre du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Document de cadrage 2023-2027 - CLSM de Poitiers
- Plan d'action 2023 - CLSM de Poitiers
- Charte du conseil intercommunal du Pays de Mayenne
- Charte de fonctionnement CLS-CLSM Annonay Rhone Agglo 2022_2026
- Charte de fonctionnement du CLSM Terres des Confluences
- Charte de fonctionnement - CLSM de Cholet
- Charte déontologique de fonctionnement du groupe ressource santé psychique et logement – CLSM Lyon 3ème
- Charte de participation du groupe de régulation en santé mentale – CLSM Villeurbanne
- Charte éthique du Conseil intercommunal de santé, santé mentale et citoyenneté
- Charte éthique pour l'accueil des Personnes accompagnées au sein du CLSM - CLSM Terres des Confluences
Conventions de partenariat
- Charte d'engagement partenarial - CLSM Côte Basque
- Lettre d'engagement des structures au sein du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Fiche de formalisation d'intention pour l'intégration du comité du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Bulletin d'engagement dans le CLSM - CLSM de Valence
- Convention de partenariat entre la ville, la psychiatrie et les bailleurs sociaux sur l'accès au logement social pour les personnes souffrant de troubles psychiques - CLSM de Reims
- Modèle de convention entre bailleurs sociaux/psychiatrie/ ville – CLSM de Reims + Evaluation de la convention « Ville, psychiatrie, bailleurs » – CLSM de Reims
- Convention de partenariat pour la coordination opérationnelle du groupe régulation en santé mentale- CLSM de Villeurbanne
- Convention de partenariat pour la mise en place d'un CLSM entre ARS, EPS Barthelemy Durand d'Etampes, et Communauté Paris-Saclay - CLSM Paris Saclay
- Convention de partenariat pour la mise en place d'un CLSM entre ARS, Communauté urbaine du plateau de Saclay et CH d'Orsay - CLSM Paris-Saclay
- Convention de partenariat pour la mise en place d'un CLSM entre la ville de Valence et le CH Drôme-Vivarais - CLSM de Valence
Feuilles de route
Cellule de gestion des situations individuelles complexes
- Feuille d’émargement de la cellule de veille – CLSM Valence
- Fiche de description individuelle des cas complexes - CLSM de Reims
- Fiche Alerte situation complexe habitat santé mentale et guide d’utilisation – CLSM Lille
- Fiche de saisine de la cellule des situations psycho-sociales complexes - CLSM Côte Basque
- Modèle de demande d'intervention de la Commission des parcours complexes en santé mentale - CLSM de Lens-Hénin
- Fiche de Saisine RESAD - CLSM Val Parisis
- Fiche de saisine de la cellule de cas complexes intercommunale - CLSM CC Arbois-Poligny-Salins CC Champagnole-Nozeroy-Jura
- Réglement intérieur de la cellule de concertation sur les situations psycho-sociales complexes - CLSM de Poitiers
- Règlement intérieur de la Commission des parcours complexes en santé mentale - CLSM de Lens-Hénin
- Modalités de fonctionnement de la cellule des situations psycho-sociales complexes - CLSM Côte Basque
- Guide des procédure de la Commission des Situations Complexes - CLSM de Reims
- Grille de lecture de la Commission des Situations Complexes - CLSM de Reims
- Charte de fonctionnement - Cellule de gestion des situations complexes - CLSM Digne-les-bains
- Charte éthique et de fonctionnement relative à la cellule de coordination autour de situations individuelles complexes - CLSM de Pays de Martigues
- Charte déontologique de la cellule des situations psycho-sociales complexes - CLSM Côte Basque
- Charte d'engagement de la Commission des parcours complexes en santé mentale - CLSM de Lens-Hénin
- Charte Déontologique RESAD Val Parisis - CLSM Val Parisis
- Charte partenariale de la cellule intercommunale de cas complexes de l'adulte - CLSM CC Arbois-Poligny-Salins CC Champagnole-Nozeroy-Jura
- Plaquette présentation de la cellule ressources CISSMC (incluant l’autorisation de la personne concernée)
- Plaquette présentation de la cellule de veille – CLSM Valence
- Plaquette de présentation de la Commission des parcours complexes en santé mentale - CLSM Lens-Hénin
- Support de présentation du CISM en Asssemblée Plénière - CISM Provence Verte
- Dépliant de présentation de la cellule de coordination des situations complexes en santé mentale - CLSM Roannais Agglomération
- Flyer de présentation RESAD - CLSM Val Parisis
- Plaquette de présentation RESAD pour les professionnels - CLSM Val Parisis
- Plaquette de communication de la cellule d'analyse croisée - CLSM de Cholet
- Plaquette de présentation de la cellule de cas complexe intercommunale - CLSM CC Arbois-Poligny-Salins CC Champagnole-Nozeroy-Jura
Soins sans consentement
- Logigramme du processus SDRE - CLSM de Limoges
- Modèle Arrêté du Maire, Soins Sans Consentement - CLSM de Reims
Démarche Santé psychique hébergement et logement (SPHEL)
- Fiche de saisine de la SPHEL - CLSM Caluire et Cuire/ Neuville sur Saône/ Rillieux la Pape
- Règlement Instance SPHEL - CLSM Caluire et Cuire/ Neuville sur Saône/ Rillieux la Pape
Santé mentale et logement
- Charte de fonctionnement de la cellule ressources "Santé mentale et logement-hébergement"- CLSM d'Oyonnax- Bellignat
- Flyer du groupe ressources santé mentale et logement - hébergement - CLSM d'Oyonnax-Bellignat
- Note d'information sur le secret professionnel - Groupe santé mentale et logement-hébergement - CLSM d'Oyonnax-Bellignat
Mesures de protection
Guides ressources
Groupe d'aide technique gérontologie
CLS/CLSM du territoire elbeuvien
- Questionnaire acteurs du territoire
- Questionnaire population
- Questionnaire professionnels de santé
- QR Code pour accéder aux questionnaires
CLSM d'Oyonnax-Belignat-Arbent
CLSM Val Parisis
Diagnostic local de santé mentale - CLSM Val Parisis
