CLSM : envoyez-nous vos chartes de fonctionnements, fiches actions, diagnostics…
Afin de mettre à jour et enrichir de manière continue les différentes ressources du site internet, nous invitons les CLSM à nous envoyer les documents suivants, au format PDF afin de les rendre accessible comme sources d'inspiration pour les autres CLSM :
- Délibérations municipales qui officialisent la création de CLSM
- Chartes de fonctionnement/cadrage de vos CLSM
- Diagnostics locaux des besoins en santé mentale : questionnaires, résultats…
- Documents de présentation du CLSM : plaquettes, affiches, vidéos…
- Documents en lien avec vos groupes de travail : chartes de fonctionnement, plaquettes de présentation, fiches de saisine, etc.
- Etc.
Outils et documents des CLSM
Découvrez des exemples d'outils, d'actions et de démarches issus de différents Conseils locaux de santé mentale en France. Ces ressources peuvent vous inspirer pour la création, l'animation ou le développement de votre propre CLSM.
Constitution du CLSM
- Convention constitutive du CLSM de Lille
- Convention constitutive du CLSM - CLSM Paris-Saclay
- Convention constitutive du CLSM de Courbevoie
- Convention constitutive du CISM - CISM Provence Verte
- Convention d'objectifs et de moyens - CISM Provence Verte
- Convention constitutive CLSM Navarre - Côte Basque
- Charte constitutive du CLSM - CLSM Loches Sud-Touraine
- Charte constitutive du CLSM - CLSM du Mans
- Charte constitutive du CLSM de Malakoff
- Délibération municipale pour la constitution du CLSM - CLSM de Courbevoie
- Délibération du Conseil Communautaire pour la création d'un CLSM - CLSM Paris Saclay
- Délibération conseil municipal - CLSM Avignon
- Étude d'opportunité de la mise en œuvre d'un CLSM à l'échelle d'Agglo Pays d'Issoire - CLSM Agglo Pays d'Issoire
Gouvernance du CLSM, chartes éthiques
- Cahier des charges - CLSM Paris Saclay
- Document cadre du conseil intercommunal du Pays de Mayenne
- Document cadre des missions du CLSM - CLSM de Valence
- Document cadre du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Document de cadrage 2023-2027 - CLSM de Poitiers
- Plan d'action 2023 - CLSM de Poitiers
- Charte du conseil intercommunal du Pays de Mayenne
- Charte de fonctionnement CLS-CLSM Annonay Rhône Agglo 2022_2026
- Charte de fonctionnement du CLSM Terres des Confluences
- Charte de fonctionnement - CLSM de Cholet
- Charte déontologique de fonctionnement du groupe ressource santé psychique et logement – CLSM Lyon 3ème
- Charte de participation du groupe de régulation en santé mentale – CLSM Villeurbanne
- Charte éthique du Conseil intercommunal de santé, santé mentale et citoyenneté
- Charte éthique pour l'accueil des Personnes accompagnées au sein du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Pacte en santé mentale (charte) - CLSM Avignon
Conventions de partenariat
- Charte d'engagement partenarial - CLSM Côte Basque
- Lettre d'engagement des structures au sein du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Fiche de formalisation d'intention pour l'intégration du comité du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Bulletin d'engagement dans le CLSM - CLSM de Valence
- Convention de partenariat entre la ville, la psychiatrie et les bailleurs sociaux sur l'accès au logement social pour les personnes souffrant de troubles psychiques - CLSM de Reims
- Modèle de convention entre bailleurs sociaux/psychiatrie/ ville – CLSM de Reims + Evaluation de la convention « Ville, psychiatrie, bailleurs » – CLSM de Reims
- Convention de partenariat pour la coordination opérationnelle du groupe régulation en santé mentale- CLSM de Villeurbanne
- Convention de partenariat pour la mise en place d'un CLSM entre ARS, EPS Barthelemy Durand d'Etampes, et Communauté Paris-Saclay - CLSM Paris Saclay
- Convention de partenariat pour la mise en place d'un CLSM entre ARS, Communauté urbaine du plateau de Saclay et CH d'Orsay - CLSM Paris-Saclay
- Convention de partenariat pour la mise en place d'un CLSM entre la ville de Valence et le CH Drôme-Vivarais - CLSM de Valence
- Flyer de présentation du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Guide "La santé mentale en Provence Verte" - CLSM Provence Verte
- Support de présentation du CISM en Assemblée Plénière - CISM Provence Verte
- Flyer de présentation du CLSM - CLSM de Valence
- Plaquette de présentation du conseil d'usagers citoyens - CLSM de Cholet
- Plaquette de présentation du CLSM - CLSM de Cholet
- Flyer - CLSM Avignon
Cellule de gestion des situations individuelles complexes
- Feuille d’émargement de la cellule de veille – CLSM Valence
- Fiche de description individuelle des cas complexes - CLSM de Reims
- Fiche Alerte situation complexe habitat santé mentale et guide d’utilisation – CLSM Lille
- Fiche de saisine de la cellule des situations psycho-sociales complexes - CLSM Côte Basque
- Modèle de demande d'intervention de la Commission des parcours complexes en santé mentale - CLSM de Lens-Hénin
- Fiche de saisine de la cellule de cas complexes intercommunale - CLSM CC Arbois-Poligny-Salins CC Champagnole-Nozeroy-Jura
- Règlement intérieur de la cellule de concertation sur les situations psycho-sociales complexes - CLSM de Poitiers
- Règlement intérieur de la Commission des parcours complexes en santé mentale - CLSM de Lens-Hénin
- Modalités de fonctionnement de la cellule des situations psycho-sociales complexes - CLSM Côte Basque
- Guide des procédure de la Commission des Situations Complexes - CLSM de Reims
- Charte de fonctionnement - Cellule de gestion des situations complexes - CLSM Digne-les-Bains
- Charte éthique et de fonctionnement relative à la cellule de coordination autour de situations individuelles complexes - CLSM de Pays de Martigues
- Charte déontologique de la cellule des situations psycho-sociales complexes - CLSM Côte Basque
- Charte d'engagement de la Commission des parcours complexes en santé mentale - CLSM de Lens-Hénin
- Charte Déontologique RESAD Val Parisis - CLSM Val Parisis
- Charte partenariale de la cellule intercommunale de cas complexes de l'adulte - CLSM CC Arbois-Poligny-Salins CC Champagnole-Nozeroy-Jura
- Plaquette présentation de la cellule ressources CISSMC (incluant l’autorisation de la personne concernée)
- Plaquette présentation de la cellule de veille – CLSM Valence
- Plaquette de présentation de la Commission des parcours complexes en santé mentale - CLSM Lens-Hénin
- Dépliant de présentation de la cellule de coordination des situations complexes en santé mentale - CLSM Roannais Agglomération
- Flyer de présentation RESAD - CLSM Val Parisis
- Plaquette de présentation RESAD pour les professionnels - CLSM Val Parisis
- Plaquette de communication de la cellule d'analyse croisée - CLSM de Cholet
- Plaquette de présentation de la cellule de cas complexe intercommunale - CLSM CC Arbois-Poligny-Salins CC Champagnole-Nozeroy-Jura
Soins sans consentement
- Logigramme du processus SDRE - CLSM de Limoges
- Modèle Arrêté du Maire, Soins Sans Consentement - CLSM de Reims
- Démarche Santé psychique hébergement et logement (SPHEL)
- Fiche de saisine de la SPHEL - CLSM Caluire et Cuire/ Neuville sur Saône/ Rillieux la Pape
- Règlement Instance SPHEL - CLSM Caluire et Cuire/ Neuville sur Saône/ Rillieux la Pape
Santé mentale et logement
- Charte de fonctionnement de la cellule ressources "Santé mentale et logement-hébergement"- CLSM d'Oyonnax- Bellignat
- Flyer du groupe ressources santé mentale et logement - hébergement - CLSM d'Oyonnax-Bellignat
- Note d'information sur le secret professionnel - Groupe santé mentale et logement-hébergement - CLSM d'Oyonnax-Bellignat
Mesures de protection
- Mémo tutelle et curatelle - CLSM de Tours
Guides ressources
- Guide de ressources en soutien psychologique - CLSM de Tours
Groupe d'aide technique gérontologie
- Fiche de saisine GAT Gérontologie - CLSM CLSM Caluire et Cuire/ Neuville sur Saône/ Rillieux la Pape
- Règlement de fonctionnement GAT Gérontologie - CLSM Caluire et Cuire/ Neuville sur Saône/ Rillieux la Pape
Information en santé mentale - déstigmatisation
- Programmation SISM 2024 Format FALC - CLSM Avignon
- TOTEM SMPG - CLSM Valence